Tag: Procès
Affaire charbon fin: la contestation contre l’IUTS perturbe le jugement du...
Le jugement de l’affaire dite de « charbon fin », poursuivant des personnes morales et physiques dont la société minière Essakane SA, a été...
Burkina: l’audience du procès de l’affaire charbon fin renvoyée de nouveau
L'audience entrant dans le cadre du procès dit de l'affaire charbon fin, a été de nouveau renvoyée, ce mardi 11 février 2020. Le tribunal...
Procès affaire charbon fin: la nécessité de commettre un expert indépendant
Ceci est une déclaration Mouvement des Patriotes pour Cohésion Nationale (MPCN) sur le procès de l'affaire charbon fin. Pour ce mouvement, il est "nécessaire...
Procès en destitution: Trump acquitté dit avoir enduré «une terrible épreuve»
Le président américain, Donald Trump, accusé d’abus de pouvoir et entrave à l’action du Congrès, dit ce jeudi 6 février 2020, avoir enduré «une...
Procès « charbon fin »: les avis des avocats sur la décision du...
Le tribunal a réjetté, ce mardi 14 janvier 2020, les exceptions de nullité sur les rapports d'expertise commandités par le ministère public dans l'affaire...
Affaire « charbon fin »: la défense demande une « expertise indépendante » du tribunal
Les avocats des accusés dans l'affaire dite "charbon fin", évoquant la technicité du dossier, ont demandé, ce mardi 14 janvier 2020, au tribunal d'ordonner...
Procès « charbon fin »: le tribunal réjette l’exception de « nullité »
Le tribunal a réjetté, à la reprise du procès dite de "charbon fin", ce mardi 14 janvier 2020, l'exception de "nullité" soulevée par les...
Togo: Deux trafiquants d’ivoire condamnés à 12 mois de prison dont...
La deuxième Chambre Correctionnelle du tribunal de première instance de Lomé a condamné, le lundi 16 décembre 2019, ALASSANI Razak, conducteur de véhicule long...
Procès putsch manqué: Le Bâtonnier Mamadou Traoré déplore l’attitude du parquet
Le Bâtonnier Mamadou Traoré, poursuivi dans le dossier du putsch manqué de 2015, a déploré ce mercredi 21 août 2019, dans son mot de...